Actuellement, de nombreux traders se tournent vers les prop firms. Et cela, parce qu’il s’agit d’une structure où l’on peut bénéficier de capital important afin de réaliser les activités de courtage et faire de gros gains 🤑. La question qui se pose est de savoir le principe d’imposition sur les gains obtenus à partir des activités de prop firms trading.
La fiscalité qui s’applique au trading
Avant de voir la fiscalité assignée aux gains perçus en prop firm trading, il serait judicieux de comprendre l’imposition liée au trading en général, dans un premier temps. En effet, la base d’imposition en trading va avoir des conséquences sur l’activité du prop firm et des traders qui y collaborent.
Tout d’abord, il est nécessaire de comprendre l’imposition sur les plus-values.
Les plus-values concernent les profits que vous avez générés en effectuant des transactions sur des produits financiers 💶, sur le marché financier. Lorsque vous faites des gains en réalisant des activités de trading en ligne ou au sein d’une prop firm, vous serez également imposables sur les plus-values. L’impôt qui s’applique peut dans ce cas être le flat tax ou l’IR ou impôt sur le revenu.
Ainsi, comme tout contribuable, le trader et la prop firm doivent commencer par faire le calcul de leurs gains et leurs pertes, et réaliser leurs déclarations fiscales en fonction. Toutefois, selon le statut du trader, qui peut travailler comme salarié à temps plein ou comme indépendant en freelance, la valeur financière de l’impôt peut être différente 😏.
Les impôts provenant des revenus dégagés dans les activités de prop firm trading
En faisant des investissem*nts sur des produits financiers (comme les titres et les actions) sur une longue période, les activités de la prop firm trading peut réaliser des dividendes 🙂. Dans ce cas, il s’agit de revenus générés soumis à l’imposition. Toutefois, le trader peut faire le choix entre s’acquitter du flat tax ou payer un IR ou impôt sur le revenu. Ainsi, dans le cas où la prop firm trader possède des titres ou des actions aux USA, il devra payer ses impôts non seulement en France, mais aussi aux États-Unis. Et cela, s’il dégage des revenus comme les dividendes. Il faut aussi noter qu’un abattement de 40 % est à considérer sur les montants à acquitter au niveau de l’administration fiscale pour le compte de l’impôt sur le revenu. Vous pouvez aussi mobiliser les termes de la législation fiscale française concernant la possibilité de ne pas subir une double imposition. Et cela, dans le but de réduire le montant brut de sa base imposable 😉.
Principe de déclaration ✍ et d’acquittement des impôts concernant la prop firm trading
Tous les ans, les traders collaborant avec les prop firms trading doivent effectuer la déclaration et l’acquittement de leurs impôts au niveau de l’autorité fiscale. Autrement, ils peuvent être au devant de soucis de pénalités et d’amendes émanant de l’autorité compétente.
La déclaration des gains issus des activités de prop firm trading
Vous devez savoir que vos comptes, qu’ils soient en France ou à l’étranger, doivent tous faire l’objet d’une déclaration. Ainsi, même si vous travaillez avec une prop firm trading à l’étranger ou que vous soyez enregistré sur un site de trading à l’étranger, vous devez tout déclarer à l’administration fiscale. Il en est de même pour tous les revenus issus de ce compte 🤨.
Pour effectuer votre déclaration, il faut tout d’abord remplir le formulaire n°3916. Ce formulaire est à remplir par tous les traders français qui ont des comptes hors du territoire. Par ailleurs, si vous avez un compte en cryptomonnaie, vous devez également remplir le formulaire 3916 bis. Ces deux formulaires sont exigés étant donné que pour les déclarations des activités de trading à l’étranger, le trader ne peut pas bénéficier d’un IFU (imprimé fiscal unique). Ce dernier concerne seulement les activités qui se font sur le territoire français 😔.
Outre remplissage des fiches 3916 et 3916 bis, le trader d’une prop firm doit aussi montrer une pièce d’identité et un justificatif de résidence lorsqu’il effectue sa déclaration.
Déclaration d’impôt pour le gain en prop firm trading: délai à respecter et pénalités
Que vous ayez perçu des gains ou qu’il y ait des pertes dans vos activités de trading, vous devez les déclarer. Pour ce faire, il suffit de se rendre sur le site du gouvernement français destiné aux impôts (impots.gouv.fr). Il est possible de faire cette déclaration en ligne 💻 jusqu’à la fin du mois de mai. Toutefois, pour les traders des prop firms, cette date limite peut changer d’une zone géographique à un autre. Pensez à consulter régulièrement votre espace personnel pour connaitre cette date limite.
Une fois que vous aurez fait le calcul et la déclaration des impôts liés à votre activité et à vos gains, le montant de l’imposition sera défalqué automatiquement sur votre compte bancaire.
Par ailleurs, si vous ne respectez pas vos obligations fiscales, vous êtes passibles de pénalités. Elles peuvent se traduire en amende ou en redressem*nt fiscal.
Comment réduire la base fiscale de vos activités de prop firm trading?
On peut parfaitement réduire le montant de l’impôt à payer en tant que trader d’une prop firm 😃.
Optimiser l’usage des enveloppes fiscales
En souscrivant à un dispositif d’épargne comme le plan d’épargne en actions (PEA), vous pouvez jouir d’une réduction d’impôt. Il s’agit d’une enveloppe de capitalisation qui n’est pas imposable tant que vous maintenez le compte bloqué (sans effectuer de retrait). Par ailleurs, en détenant un PEA sur une période de 5 ans, les plus-values réalisées seront exemptes d’imposition. Vous n’aurez à payer que la cotisation sociale de 17.2 %.
Bien gérer les déficits fiscaux
Il est possible de faire un report sur les pertes fiscales réalisées. Cela permet d’amoindrir les charges à supporter 😌 en tant qu’investisseur. Mais dans ce cas, ilest recommandé de passer par un expert en fiscalité pour bien organiser les déficits fiscaux.
Souscrire à un plan épargne retraite (PER)
Le PER permet aussi de réduire sa base d’imposition. Cependant, en y souscrivant, sachez que la réduction est plafonnée à un certain montant.
